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Marques déposées par monsieur SIRAT PASCAL
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CHATEAU PANCHILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PANCHILLE
M. SIRAT PASCAL

Numéro de dépôt :
4169924
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
CHATEAU PANCHILLE de SIRAT PASCAL

Présentation de la marque CHATEAU PANCHILLE

Déposée le 1 avril 2015 par monsieur SIRAT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU PANCHILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur SIRAT PASCAL domicilié(e) 1, bis lieu dit PENCHILLE - 33500 - ARVEYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIRAT PASCAL domicilié(e) 1, bis lieu dit PENCHILLE - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque CHATEAU PANCHILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PANCHILLE arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.


M. SIRAT PASCAL - 1, bis lieu dit PENCHILLE - 33500 - ARVEYRES - France


M. SIRAT PASCAL - 1, bis lieu dit PENCHILLE - 33500 - ARVEYRES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins d'appellation d'origine protégée.